Article 1

L’accès à l’établissement sportif est réservé aux :
*Associations Sportives en présence d’un responsable.
*Elèves des établissements scolaires autorisés, accompagnés par leurs enseignants.
*Animateurs et éducateurs du centre aéré qui sont responsables de leur groupe et par conséquent de leur comportement.
Les animaux sont strictement interdits dans le bâtiment conformément à la réglementation et l’hygiène en vigueur.

Article 2

Dans les salles ainsi que dans les vestiaires, il est formellement interdit de fumer, manger, consommer de l’alcool, laisser des détritus quelconques (bouteilles, canettes, papiers…), se suspendre aux montants non prévus à cet effet. Toute association utilisatrice de la salle devra la laisser dans l’état de propreté et rangé comme elle l’a trouvé.

Article 3

Les chaussures de ville sont proscrites dans les salles de l’établissement dans le but de préserver en état les revêtements de sols. Les utilisateurs devront obligatoirement être munis de chaussures de sports propres qu’ils auront apportées et exclusivement réservées à la pratique de l’activité. Une tenue correcte est exigée et il est interdit d’être torse nu dans l’ensemble des locaux.

Article 4

Dans les salles, vestiaires, douches et toilettes, il est formellement interdit de modifier en quoi que ce soit le dispositif de sécurité, de manipuler les tableaux électriques et d’accéder à la chaufferie, de coller des affiches et tracts sur les murs de l’installation, de photographier ou de filmer pour toute diffusion publique.

Article 5

Il est demandé aux utilisateurs d’éviter le bruit intempestif dans les installations et aux abords des locaux afin de ne pas gêner le voisinage. Les téléphones doivent être en mode silencieux ou éteints pour respecter les cours, les professeurs et les participants.

Article 6

Un planning d’utilisation des locaux sera mis en place par la municipalité et doit être respecté. Les créneaux horaires qui figurent sur ce planning sont établis à chaque début d’année scolaire. Les horaires ainsi fixés seront rigoureusement observés par les pratiquants. En tout état de cause, les séances devront être arrêtées de manière à permettre la mise en place de l’activité suivante ou la fermeture effective de l’établissement.
En cas de non utilisation constatée plusieurs fois consécutives par le responsable, le créneau pourra être accordé à un autre utilisateur.
La municipalité se réserve le droit de modifier les dispositions retenues chaque fois qu’elle le jugera nécessaire et après négociations avec les associations sportives à l’horaire officiel préétabli.

Article 7

Le changement de place du matériel, le montage, le démontage est soumis à des normes qu’il convient de respecter et ne pourra s’effectuer qu’avec l’autorisation du responsable de la maison des sports et uniquement à la demande de la personne chargée de l’encadrement des séances. Le déplacement du matériel doit s’effectuer sans jamais laisser traîner aucun engin au sol.

Article 8

Les utilisateurs propriétaires de matériels ou/et petits équipements nécessaires à leurs activités devront s’assurer qu’ils répondent aux normes de sécurité et être en mesure d’en apporter la preuve si nécessaire (homologation, certificat de conformité).

Article 9

Les responsables d’associations, professeurs ou simples utilisateurs devront signaler immédiatement au responsable toutes les détériorations commises par leurs membres lors de l’utilisation de la salle ou simplement constatées à leur entrée dans les locaux.

Article 10

La nature des activités pratiquées doit correspondre à l’objet de l’installation. Il est interdit d’utiliser les locaux et équipements de la salle à une autre fin que leur destination première.

Article 11

Les utilisateurs doivent veiller à l’extinction des lumières en quittant les locaux.

Article 12

La municipalité est dégagée de toute responsabilité pour les accidents corporels pouvant intervenir pendant l’utilisation des locaux. Elle ne peut non plus être tenue pour responsable des objets perdus ou volés dans l’enceinte du complexe sportif. Tout objet trouvé doit être remis au responsable des locaux.

Article 13

Les utilisateurs sont responsables des dommages causés aux installations et les frais de remise en état sont à leur charge. De ce fait, la clé d’accès aux locaux étant personnelle à chaque association, elle ne devra en aucun cas être prêtée. Toute clé perdue ou égarée devra être signalée au responsable des locaux et sera facturée.
Les risques décrits ci-dessus doivent être couverts par une assurance dont la police sera communiquée à la mairie.

Article 14

La salle d’escalade est exclusivement réservée à l’association responsable de cette activité, les adhérents doivent y utiliser leur propre matériel, soumis aux normes de sécurité (durée de vie du matériel etc.).

Article 15

Par mesure de sécurité, l’accès à la salle de musculation est strictement interdit aux mineurs de moins de 16 ans même accompagnés de leurs parents et de toute personne non adhérente.

Article 16

L’autorité du responsable de la maison des sports prévaut sur tout, hors horaires de présence de ce dernier se référer au responsable des associations.

Article 17

Toute personne bénéficiant d’un essai gratuit doit se conformer au présent règlement.

Article 18

Tous les utilisateurs devront appliquer le présent règlement. Tout manquement aux prescriptions précitées engagerait la responsabilité de leur association. La première sanction sera la suspension de l’autorisation accordée. Le conseil municipal décidera des suites à donner.

Article 19

La municipalité se réserve le droit de modifier le présent règlement.